Article 1 – Éditeur du site
Ce site est édité par la société ADSL Motos, sise au 3 impasse Paul Langevin, 28300 Mainvilliers, tél. : 02 37 32 51 90.
Directeur de la publication : Sylvain Trope.
L’hébergement du site ADSL Motos est assuré par la société Infomaniak Network SA, sise au 26 Avenue de la Praille, 1227 Carouge / Genève, SUISSE.
Le site, ses différentes fonctionnalités et sa maquette graphique, ont été réalisés par la société xxx.
Article 2 РDonn̩es personnelles
2.1 Utilisation des données personnelles collectées sur le site
En cours de rédaction…
2.2 Destination des données personnelles collectées sur le site
En cours de rédaction…
2.3 Conservation des données personnelles collectées sur le site
En cours de rédaction…
2.4 Droit d’accès, de modification et de suppression
Conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les données personnelles collectées par le ADSL Motos sur son site ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, enregistrée sous le dossier numéro XXXXX. (en cours de déclaration)
Article 3 – Cookies
3.1 Utilisation des cookies sur le site
Les options d’enregistrement de vos identifiants et mots de passe d’accès au site peuvent occasionner l’emploi d’un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur).
La génération de ces cookies n’est en aucun cas systématique ; ces fichiers ont pour seule fonction de simplifier votre accès en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe. Nous vous recommandons de ne pas avoir recours à ces cookies si vous accédez aux site depuis un poste en accès public.
Ces cookies ne sont en aucune façon conçus à des fins de collecte de données personnelles.
3.2 Cookie de session utilisé à des fins statistiques
Pour des raisons liées à la technologie employée par l’un de nos prestataires, la visite de notre site occasionne lorsque cela est possible l’emploi d’un cookie de session à des fins d’analyse statistique et de mesure d’audience du site. Vous pouvez toutefois désactiver ce cookie dans les réglages de votre navigateur internet.
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3.3 Suppression des cookies présents sur votre ordinateur
En cours de rédaction…
Article 4 – Interactivité
4.1 Modération
Les messages publiés par les internautes en réaction aux articles expriment uniquement leurs opinions personnelles. ADSL Motos n’entend apporter aucune approbation ou improbation à ces commentaires, et ne saurait être tenu responsable du contenu de ces messages dont il n’est pas l’auteur.
ADSL Motos essaie d’écarter tout message répréhensible, ou qui n’est pas conforme aux règles élémentaires d’un débat ouvert et constructif, bien qu’il lui soit impossible de contrôler tous les messages.
En écrivant une réaction ou un message sur notre blog, vous vous engagez à ne pas soumettre de contenus potentiellement illicites, diffamants, injurieux, obscènes, discriminatoires, menaçants ou contraires à l’esprit du site.
Vous autorisez ADSL Motos à modérer, modifier, déplaçer, ou supprimer votre message, quelle qu’en soit la raison et les modalités.
Article 5 РPropri̩t̩ Intellectuelle
5.1 Moteur du site et gabarits
Le site ADSL Motos est réalisé avec le CMS WordPress, un logiciel permettant la gestion et la publication de contenus éditoriaux sur internet, disponible librement sous licence GNU General Public Licence (GPL).
5.2 Contenus
Les contenus du site ADSL Motos sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de la société ADSL Motos. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de la société ADSL Motos.
Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, par l’intermédiaire du formulaire de contact (demande de reproduction de contenus).
5.3 Crédits photos / graphisme
Article 6 – Hyperliens
6.1 Établissement de liens vers les pages du site
En cours de rédaction…
6.2 Établissement de liens vers les documents publiés sur le site
En cours de rédaction…
6.3 Inclusions et utilisation de cadres
En cours de rédaction…
6.4 Demandes d’autorisation
En cours de rédaction…
Article 7 – Syndication de contenu
En cours de rédaction…
Article 8 – Accessibilité
En cours de rédaction…
Article 9 – Données illicites
Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, le site ADSL Motos permet à tout individu ou visiteur de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal.
Article 10 – Responsabilité
Les éditeurs et les auteurs du site ADSL Motos ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.
