Mentions légales

Article 1 – Éditeur du site

Ce site est édité par la société ADSL Motos, sise au 3 impasse Paul Langevin, 28300 Mainvilliers,  tél. : 02 37 32 51 90.

Directeur de la publication : Sylvain Trope.

L’hébergement du site ADSL Motos est assuré par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Article 2 – Données personnelles

2.1 Utilisation des données personnelles collectées sur le site

En cours de rédaction…

2.2 Destination des données personnelles collectées sur le site

En cours de rédaction…

2.3 Conservation des données personnelles collectées sur le site

En cours de rédaction…

2.4 Droit d’accès, de modification et de suppression

Conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les données personnelles collectées par le ADSL Motos sur son site ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, enregistrée sous le dossier numéro XXXXX. (en cours de déclaration)

Article 3 – Cookies

3.1 Utilisation des cookies sur le site

Les options d’enregistrement de vos identifiants et mots de passe d’accès au site peuvent occasionner l’emploi d’un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur).

La génération de ces cookies n’est en aucun cas systématique ; ces fichiers ont pour seule fonction de simplifier votre accès en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe. Nous vous recommandons de ne pas avoir recours à ces cookies si vous accédez aux site depuis un poste en accès public.

Ces cookies ne sont en aucune façon conçus à des fins de collecte de données personnelles.

3.2 Cookie de session utilisé à des fins statistiques

Pour des raisons liées à la technologie employée par l’un de nos prestataires, la visite de notre site occasionne lorsque cela est possible l’emploi d’un cookie de session à des fins d’analyse statistique et de mesure d’audience du site. Vous pouvez toutefois désactiver ce cookie dans les réglages de votre navigateur internet.

Conformément à l’article 8.1 des conditions d’utilisation du service Google Analytics, nous attirons l’attention de nos visiteurs sur la déclaration suivante :

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

3.3 Suppression des cookies présents sur votre ordinateur

En cours de rédaction…

Article 4 – Interactivité

4.1 Modération

Les messages publiés par les internautes en réaction aux articles expriment uniquement leurs opinions personnelles. ADSL Motos n’entend apporter aucune approbation ou improbation à ces commentaires, et ne saurait être tenu responsable du contenu de ces messages dont il n’est pas l’auteur.

ADSL Motos essaie d’écarter tout message répréhensible, ou qui n’est pas conforme aux règles élémentaires d’un débat ouvert et constructif, bien qu’il lui soit impossible de contrôler tous les messages.

En écrivant une réaction ou un message sur notre blog, vous vous engagez à ne pas soumettre de contenus potentiellement illicites, diffamants, injurieux, obscènes, discriminatoires, menaçants ou contraires à l’esprit du site.

Vous autorisez ADSL Motos à modérer, modifier, déplaçer, ou supprimer votre message, quelle qu’en soit la raison et les modalités.

Article 5 – Propriété Intellectuelle

5.1 Moteur du site et gabarits

Le site ADSL Motos est réalisé avec le CMS WordPress,  un logiciel permettant la gestion et la publication de contenus éditoriaux sur internet, disponible librement sous licence GNU General Public Licence (GPL).

5.2 Contenus

Les contenus du site ADSL Motos sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de la société ADSL Motos. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de la société ADSL Motos.

Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, par l’intermédiaire du formulaire de contact (demande de reproduction de contenus).

5.3 Crédits photos / graphisme

 

Article 6 – Données illicites

Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, le site ADSL Motos permet à tout individu ou visiteur de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal.

Article 7 – Responsabilité

Les éditeurs et les auteurs du site ADSL Motos ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

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